Présents :Monsieur Patrick GENRE, Maire de
Pontarlier, Madame Alexandra LEROUX, Adjointe à la Communication, Référente de
notre quartier, Monsieur DEFRASNE Daniel, Adjoint, Monsieur SECULA Geoffroy,
Directeur du site Bourgogne Recyclage, ainsi que son responsable de site
Mesdames et Messieurs, Roger BOREY,
Catherine BOVET, Thérèse CAIREY-REMONAY, Éric DELACROIX, Catherine DE
OLIVEIRA, Colette ACQUET, Jean-Marc PECHOUX, François TOURNIER, Membres de LA COLLEGIALE.
Excusés : Monsieur
Christian BAHY et Monsieur Jean-Yves ADREANI, Membres de La Collégiale,
Monsieur VOINNET Gérard, Adhérent de l’Association.
Environ
80 personnes participent à l’Assemblée Générale.
En préambule, Catherine BOVET, souhaite la
bienvenue aux Membres de l’auditoire. Elle tient ensuite à adresser ses
vifs remerciements :
o À Monsieur le Maire pour sa présence, Mme Alexandra LEROUX, Référente
du Quartier, et les Elus ici présents
- pour la mise à disposition gracieuse des
locaux de la Salle MORAND,
o
À Monsieur Michel
JEANNERET, qui
présentera à l’Assemblée, en fin de séance, l’Association Selle Vous Plaît,
promotion du vélo à Pontarlier.
o
Aux Habitants du quartier
« Charpillot-Chapelle » présents et aux adhérents de l’Association
éponyme,
o
Et à tous les Membres de La
Collégiale pour leur implication bénévole au service de tous les habitants de
notre quartier.
Depuis 1993, la préoccupation principale
de l'association étant le désenclavement du quartier, celle-ci a
participé activement, depuis 2018, à la concertation engagée par l’Etat pour
l'aménagement futur de l'entrée sud de Pontarlier.
ORDRE DU
JOUR
I - Rapport moral annuel
II
- Rapport financier
III-
Renouvellement de la Collégiale
IV-
Point sur les aménagements depuis la dernière Assemblée Générale
V
- Questions diverses (Lotissement Villavie, Bourgogne Recyclage, RN 57, TEOMI)
VI
-Présentation Association Selle Vous plaît (promotion du vélo)
VII-
Verre de l’amitié
I -RAPPORT MORAL ANNUEL:
Rapporteur : Catherine BOVET
Nous allons commencer notre
assemblée générale de l'association Chapelle-Charpillot qui, je le rappelle, a
été créée en 1993.
Notre dernière assemblée générale
date du 15 novembre 2019.
En date du 5 mars 2020, à la suite
de la démission de Monsieur Christian VEAUX du poste de président, une
assemblée extraordinaire a eu lieu. Les membres du conseil d'administration
n'ayant aucun candidat pour ce poste ont voté la création de la collégiale et
la modification des statuts.
La collégiale est composée
actuellement de 10 membres qui sont :
Bahy
Christian
Borey
Roger
Bovet
Catherine
Cairey Remonay Thérèse
Delacroix Éric
De Oliveira Catherine
Jacquet Colette
Pechoux Jean Marc
Tournier François
Adreani Jean Yves a rejoint à
l'unanimité la collégiale au 15/06/2021
Durant 2020 et 2021, en raison du
covid et des confinements, les réunions de la collégiale se sont espacées.
* En 2020 : Deux courriers ont été envoyés à
la mairie concernant différents points :
En février : les permis de construire
délivrés l’un au carrefour rue de la Chapelle et chemin des carrières et
l'autre en bas du pont des granges
En juin : Débardage du bois au-dessus
de la ferme de Charpillot, aménagement de sécurité en bas du pont des
granges, aménagement RN 57, terrain de jeu du quartier Charpillot, Rue de
Beaumont
* En 2021 :
En juin :
courrier évoquant le trafic poids lourds du chemin des carrières jusqu’à la rue
des Argillers.
2 réunions
ont eu lieu en mairie en mars 2021 et juillet 2021
Présentation
de l’ordre du jour :
Tous les
points évoqués vont être développés
Animations : AUCUNE
Cotisation
annuelle :
Montant inchangé (5 euros
par famille).31 cartes virtuelles ont été vendues.
II -RAPPORT FINANCIER
:
Rapporteur :
Catherine DE OLIVEIRA
III-Renouvellement de la collegiale :
Rapporteur :
Catherine BOVET
Appel
à candidature :
Catherine BOVET, fait appel à candidature
aux membres de l’auditoire.
Y a-t-il des membres sortants ? NON
Y a-t-il
des personnes qui veulent faire partie de la direction de la collégiale ?OUI
Monsieur
CHAMPREUX Patrick, 8 Rue des granges
11 Membres
de la nouvelle Direction Collégiale à compter du 8 Avril 2022
|
Nom
|
Prénom
|
Téléphone
|
Rue / Domicile
|
|
ADREANI
|
Jean-Yves
|
06 26 07 54
01
|
55, Rue de
Beaumont
|
|
BAHY
|
Christian
|
03 81 46 56 90
|
30, Rue Jean
Monnet
|
|
BOREY
|
Roger
|
03 81 39 17 61
|
16, Rue St
Vincent de Paul
|
|
BOVET
|
Catherine
|
03 81 46 38 87
|
63, Rue des
Granges
|
|
CAIREY-REMONAY
|
Thérèse
|
03 81 46 69 11
|
47, Rue Chirveau
|
|
CHAMPREUX
|
Patrick
|
06 73 74 67
60
|
8, Rue des
Granges
|
|
DELACROIX
|
Éric
|
03 81 46 87 28
|
27, Rue Clément
Ader
|
|
DE OLIVEIRA
|
Catherine
|
03 81 46 74 43
|
9, Rue du Docteur
Baud
|
|
JACQUET
|
Colette
|
03 81 46 82 50
|
4, Rue Chirveau
|
|
PECHOUX
|
Jean Marc
|
03 81 89 79 93
|
8, Rue des
Argilliers
|
|
TOURNIER
|
François
|
03 81 46 44 69
|
34, Rue Chirveau
|
IV-POINT SUR LES
AMENAGEMENTS DEPUIS LA DERNIERE ASSEMBLEE GENERALE :
Rapporteur : Éric
DELACROIX
Comme
à l’accoutumée et avec un commun accord de l’ensemble des Membres de la
Collégiale, l’exposé de ce point de l’ordre du jour, accompagné du «
traditionnel » reportage photographique « connaissance de notre quartier
», s’opérera avec précision, objectivité et non sans quelques traits d’humour,
voire d’humeur, pour tenter, si possible, de tenir en éveil l’auditoire.
Synthèse « suivi des travaux et
suggestions »
1 : Rappel de la méthode de travail
des années précédentes
-
Fichier exhaustif (tableau récapitulatif = une vingtaine de pages)
-
Rencontres régulières avec
Isabelle Narduzzi, conseillère déléguée
-
Point annuel lors de l’assemblée
générale
2 : Évolution conjoncturelle
-
Covid = interruption
- Changement de conseillère
déléguée : Alexandra Leroux remplace Isabelle Narduzzi
-
Mise en place par la ville de l’application
Tell My City.
3 : Pour l’avenir
L’application mis à disposition des habitants pour
signaler les problèmes rencontrés (voirie, sécurité etc…) remplace le tableau
des propositions que nous avions élaborées pour un recensement des travaux et le
suivi des informations en lien avec notre référente.
-
Se concentrer sur les propositions
structurelles.
4 : Situation actuelle
o
Positif :
-
Rue Montrieux : les
trottoirs et chaussées ont été refaits ; au niveau du feu rue des
remparts, la barrière est souvent endommagée par les usagers en voiture. Qui
règle les réparations ?
Réponse de
Monsieur le maire : C’est l’usager lorsqu’il est identifié, sinon c’est
aux frais de la commune.
- Pont des Granges : Au niveau du talus, la SNCF a nettoyé en coupant tous les
épineux. Il serait souhaitable de remettre la barrière en état. (En attendant
la piste cyclable !!!).
o
Interrogations :
-
Rue de Beaumont/ Propriété Bichet
Prolongation du
trottoir sera faite. Pas de date.
-
Rue des Granges/Rue Jacques
Cartier
Quel est l’avenir du terrain boisé situé
au début de la rue Jacques Cartier, en contrebas de la rue des Granges ?
Réponse de M Le Maire : Il a
vocation à rester en zone verte non constructible.
o
Points noirs non
résolus :
- Chapelle de l'Espérance
Le cheminement au niveau de l’éclairage au sol semble étroit. Passage
de poussette difficile. A vérifier.
-Pont de la Fauconnière
Etat de dégradation du trottoir
-Terrain de jeux Rue de Beaumont
Le terrain de pétanque a été nettoyé mais pas suffisamment pour pouvoir
jouer. Seule la moitié du site a été entretenue.
-Déneigement
Devant France Télécom, qui déneige le bourrelet ?
Réponse de M. le Maire : c’est de la compétence de l’entreprise
privée
-Ilot/Intersection pour Ferme de Charpillot
Taille des haies. A nouveau manque de visibilité. A noter
-Point de vue de la Fauconnière
Aucune visibilité sur le château de Joux. A voir
-Affichage sauvage vers la maternelle Raymond
Faivre
C’est de la responsabilité des privés (SNCF, EDF).
-Pont Saint Claude
Problème récurrent du goudron qui se soulève par de fortes pluies
Le Maire pense que la solution c’est de faire un trottoir avec bordure
-Accès antenne en face le Pélikan’s
La porte de protection est
toujours ouverte. M Le Maire, renvoie la responsabilité au gestionnaire de
l’équipement.
V- QUESTIONS DIVERSES
(Lotissement Villavie, Bourgogne Recyclage, RN 57, TEOMI)
Lotissement Villavie en bas du Pont des Granges
Rapporteur : François TOURNIER
Rappel :Un permis de construire 20 logements a été délivré le 2/08/2019 à SMCI. Un permis
de construire modificatif en date du 21/01/2020 a été délivré à ce même
bénéficiaire autorisant 2 logements supplémentaires soit 22 logements.
Un
permis d’aménager autorisé le 5 mai 2021 vient se substituer au permis de
construire précédent pour 17 lots. Un modificatif du permis d’aménager a été délivré
le 16/09/2021 toujours pour 17 lots. La hauteur des bâtiments autorisée est de 8
m au faîtage. Nous n’avons pas d’autres informations concernant la vente
des lots.
Concernant
la sécurité de l’aménagement, nous avions proposé un feu intelligent à la place
d’un grand plateau ralentisseur.
Réponse de M. le Maire : « La sortie a été reculée au plus bas du Pont. (Voir
plan de masse sur le PA).Je n’ai pas connaissance du projet du promoteur.
Impossibilité de mettre un feu intelligent dans le sens descendant. La création
d’un plateau ralentisseur est maintenue. »
RN 57
Rapporteur : Roger BOREY
DESENCLAVEMENT DU QUARTIER
C’est
en tant que conseiller inter-quartiers et habitant du quartier que Roger BOREY
souhaite donner son avis sur l’impact de la RN 57 qui concerne notre quartier.
L’Association
a proposé des mesures pour désenclaver notre quartier qui compte plus de 2000
habitants et qui à ce titre mérite d’être entendu et intégré au dispositif
étudié par la DREAL ;
Pour le désenclavement, les
solutions existent :
1. Supprimer les trottoirs
sous le Pont Saint Claude afin de fluidifier le trafic routier et éviter qu’à
partir de 4 voitures un bouchon ne se forme sous le Pont.
2. Aménager et/ou rétablir
pour les personnes à mobilité réduite, piétons et cyclistes un passage à niveau
en prolongement de la rue Montrieux.
3. Autre solution
possible, utiliser le passage de la rue du Stand à la Gare pour déboucher sur
le parking BERTHET ; Avantage : les quelques trains arrivant en gare
ou partant de la gare roulent au ralenti
Pourquoi
ces aménagements ne seraient-ils pas supportés lors de l’aménagement de la RN57
par la Dreal ?
Réponse de M. le Maire : L’enquête publique s’est terminée le 31 MARS. Le Commissaire
Enquêteur et la DREAL ont 10 jours pour prendre en compte tous les avis
(population, associations,). Le Commissaire Enquêteur rendra son avis fin
avril. Ensuite, le préfet officialisera le projet et décidera de la Déclaration
d’Utilité Publique (DUP).
Un
groupe de travail sera créé et la Collégiale sera associée. Daniel DEFRASNE
travaille sur le plan de circulation. Nous serons contactés. Des tests seront
réalisés avec des Bali routes pour essai tourne à gauche au carrefour du
Pelikan.
Les
travaux du carrefour Saint Claude ne seront pas supportés par la DREAL ;
ces travaux annexes seront financés par la Ville. Mi - 2022 les propriétaires
seront de nouveau consultés au sujet des expropriations.
Début
des travaux : Mai 2023/Délai des travaux : 18 mois/Livraison :
2025
PASSAGE A NIVEAU :
En réponse à Eric DELACROIX, qui était
intervenu à ce sujet, lors de la réunion publique de l’enquête publique, le 12
mars, et après renseignements pris par M. le Maire, (réponse de la SNCF en date
du 17/03) celui-ci nous informe qu’un décret est paru en 2020 interdisant la
création de passage à niveau.
REGULATION DES FEUX
TRICOLORES :
La
gestion des feux appartient à la Ville. Monsieur le Maire s’engage à faire
vérifier le séquençage de ces feux.
BOURGOGNE RECYCLAGE :
Rapporteur : Jean-Marc
PECHOUX
L’entreprise
Bourgogne recyclage s’est beaucoup diversifiée ces derniers temps, passant du
traitement de ferraille à l’origine à celui de diverses matières recyclables
actuellement, posant par son développement de plus en plus de problèmes dans
les rues du quartier.
Nous
avons envoyé, à ce sujet, le 21 Juin 2021, un courrier à Monsieur le maire, qui
nous a reçus le 1er juillet en présence de Monsieur CHAUVIN, Adjoint
à l’Urbanisme. De ce qui avait été dit à cette réunion, nous n’avons obtenu
concrètement que l’installation du radar pédagogique rue de Beaumont.
Le
14 mars 2022, plusieurs membres de La Collégiale se sont rendus sur le site de
Bourgogne Recyclage et ont pris des photographies. Ils ont discuté avec M.
DESHOUILLERES Jérémy, Responsable du site, venu à notre rencontre, en partie
conscient des problèmes.
Questions au sujet du site :
A
quoi correspondent ces sorties de tuyaux, à ciel ouvert, au-dessus de la voie ferrée et le déversement d’effluents dans la pâture, en dessous de la voie
ferrée.
Peut-on
accepter des installations dangereuses au-dessus de la voie ferrée (la SNCF
s’en est émue par courrier) ?
Que
penser du dépôt de déblais par les artisans chez Doubs recyclage ? est-il
gratuit ?
Détail d’importance : La commune loue le domaine communal à l’entreprise pour lui
permettre d’entreposer ses bacs.
Réponse de Monsieur le Maire :
il prétend ne pas avoir d’autres solutions que de louer le domaine communal à
Bourgogne Recyclage, déjà qu’il leur a refusé de leur vendre ce même domaine
communal.
Dans les rues du quartier, avec photographies
Le
trafic s’accentue depuis plusieurs mois. Des camions de 19 Tonnes regroupent sur
le site des matières recyclables, qui sont ensuite évacuées par des camions de
44 Tonnes, long de 17 mètres environ.
La voirie cumule plusieurs handicaps
structurels (carrefour dangereux Argillers-Beaumont avec pente, rue du Stand
étroite avec un seul trottoir, carrefour rue de la chapelle/chemin des
carrières, étroit, en pente, avec un mauvais angle de vision, etc..) le tout
accentué par l’enneigement l’hiver.
Parallèlement les camions commettent des
infractions, photographies à l’appui : virage coupé à l’angle des rues
Argillers et Beaumont avec empiétement du trottoir, empiétement de la partie gauche de la rue des Argillers avec des rencontres acrobatiques de camions et
de voitures, utilisation du portable au volant, etc…
De plus les glissades sont fréquentes par temps de neige et le bruit intense est le fruit de mauvais arrimages, des plaques
d’égout, nombreuses en zone résidentielle et parfois de la vitesse de certains.
Questions :
-
Quelle place pour la sécurité des
habitants du quartier, face au danger d’un tel trafic en zone
résidentielle ?
-
N’est-il pas venu le moment de
trouver une solution négociée pour un déplacement planifié du site en des lieux
plus propices, le bail de location étant pour cela un élément important
d’incitation entre les mains de la commune ?
Le
Directeur du site, Monsieur Geoffroy SECULA et le responsable du site, Monsieur
DESHOUILLERES Jérémy sont présents dans la salle.
Monsieur
le Maire leur propose d’exposer la situation.
Intervention de Monsieur SECULA :
Site
existant depuis 1950. L’entreprise a été rachetée en 2011 à M. FELTZ. On est
totalement sensible à tous les problèmes. On essaiera d’y répondre, sachant
qu’il y a beaucoup de sujets à traiter au quotidien. Le site a été contrôlé en
2018. Oui, on cherche à développer notre activité. 15% de tonnages en plus
qu’il y a 6 ans.
80 passages quotidiens aller-retour
40
passages par jour : Un nombre non négligeable de fourgons utilitaires
d’artisans venant déposer des déchets.
2
chauffeurs permanents sont salariés.
Les
artisans qui apportent leurs déchets à l’entreprise sont facturés.
Engagement de travaux : Monsieur le Maire annonce 45000 euros pour réfection Chemin des
Carrières au printemps.
Concernant
les bennes, l’entreprise a sollicité les élus pour louer la parcelle au-dessus
afin de déposer ces bennes.
Vitesse des camions : M. SECULA est conscient du risque d’infraction. Les chauffeurs
sont briefés pour respecter la vitesse à 30 kms/h.
Concernant
le bruit (claquement des bennes), il expérimente un gainage des chaines.
M.
SECULA vient de mettre en place le départ du camion en dehors du site pour
éviter son passage dans les rues à 5 heures du matin.
Le
public réagit ensuite, une personne trouve intolérable le bruit des camions du
côté chemin des Carrières/rue de la Chapelle.
Une
autre personne dit apprécier que l’entreprise Bourgogne–Recyclage soit
consciente des nuisances imposées au quartier, ait la volonté d’améliorer les
choses, mais trouve que cela ne répond en rien à notre attente, qui est de voir
déplacer l’entreprise dans un site adapté.
Cette
personne pose alors la question ; Allez-vous continuer à occuper ce site ?
Réponse
de Monsieur Secula : Oui, car nous n’envisageons pas de nous déplacer ailleurs.
TEOMI (TAXE
D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES INCITATIVE)
Fin 2022 :
Nous serons informés de la mise en place de la facturation (une part fixe
appliquée sur la taxe foncière et une part variable à la levée) Tous les
quartiers n’auront plus 2 passages par semaine.
Année
blanche en 2023
1ère
facturation en 2024
VI - PRESENTATION
ASSOCIATION « SELLE VOUS PLAIT »
Deuxième partie de
réunion
Par Aude Marmorat (Trésorière) et Michel Jeanneret (Président)
L’objectif de cette nouvelle
association est la promotion et le développement des voies, pistes et
aménagements urbains pour faciliter et sécuriser l’usage du vélo à Pontarlier
et dans le Haut-Doubs.
Les membres sont motivés
par :
-
Le plaisir de
circuler à vélo
-
Un souci de
préservation de la planète
-
L’incidence
sanitaire de la pratique d’un exercice physique régulier
-
Le lien social
généré par ce mode de transport doux.
Son action est clairement
inscrite dans le cadre d’une coopération avec les responsables municipaux.
L’association se définit comme un organe de réflexion, de proposition et de
coopération.
Prochaine manifestation : Samedi 21 mai
« Mai à vélo à Pontarlier »
En savoir plus : https://sellevousplait.wixsite.com/home
Les membres de la
Collégiale remercient Aude et Michel pour cette présentation et souhaite longue
vie à cette nouvelle association.
VII – VERRE DE L’AMITIE
Eric DELACROIX remercie une
nouvelle fois Monsieur le Maire, les Elus et Services Municipaux, ainsi que les
Intervenants.
Il clôture l’Assemblée
Générale à 23h00 et convie l’auditoire à partager « le verre de
l’amitié ».
