samedi 28 mai 2022

COMPTE RENDU DE L’ASSEMBLEE GENERALE DE LA COLLEGIALE CHAPELLE-CHARPILLOT DU VENDREDI 8 AVRIL 2022 A 20H00

 

Présents :Monsieur Patrick GENRE, Maire de Pontarlier, Madame Alexandra LEROUX, Adjointe à la Communication, Référente de notre quartier, Monsieur DEFRASNE Daniel, Adjoint, Monsieur SECULA Geoffroy, Directeur du site Bourgogne Recyclage, ainsi que son responsable de site


                      Mesdames et Messieurs, Roger BOREY, Catherine BOVET, Thérèse CAIREY-REMONAY, Éric DELACROIX, Catherine DE OLIVEIRA, Colette ACQUET, Jean-Marc PECHOUX, François TOURNIER, Membres de LA COLLEGIALE.

 

Excusés : Monsieur Christian BAHY et Monsieur Jean-Yves ADREANI, Membres de La Collégiale, Monsieur VOINNET Gérard, Adhérent de l’Association.

 

                Environ 80 personnes participent à l’Assemblée Générale.

 

                 En préambule, Catherine BOVET, souhaite la bienvenue aux Membres de l’auditoire.  Elle tient ensuite à adresser ses vifs remerciements :

 

o   À Monsieur le Maire pour sa présence, Mme Alexandra LEROUX, Référente du Quartier, et les Elus ici présents

 - pour la mise à disposition gracieuse des locaux de la Salle MORAND,

 

o            À Monsieur Michel JEANNERET, qui présentera à l’Assemblée, en fin de séance, l’Association Selle Vous Plaît, promotion du vélo à Pontarlier.

 

o            Aux Habitants du quartier « Charpillot-Chapelle » présents et aux adhérents de l’Association éponyme,

 

o            Et à tous les Membres de La Collégiale pour leur implication bénévole au service de tous les habitants de notre quartier.

 

Depuis 1993, la préoccupation principale de l'association étant le désenclavement du quartier, celle-ci a participé activement, depuis 2018, à la concertation engagée par l’Etat pour l'aménagement futur de l'entrée sud de Pontarlier.

ORDRE DU JOUR

 

 

I - Rapport moral annuel

 

II - Rapport financier

 

III- Renouvellement de la Collégiale

 

IV- Point sur les aménagements depuis la dernière Assemblée Générale

 

V - Questions diverses (Lotissement Villavie, Bourgogne Recyclage, RN 57, TEOMI)

 

VI -Présentation Association Selle Vous plaît (promotion du vélo)

 

VII- Verre de l’amitié

 

I -RAPPORT MORAL ANNUEL:

 

Rapporteur : Catherine BOVET

 

Nous allons commencer notre assemblée générale de l'association Chapelle-Charpillot qui, je le rappelle, a été créée en 1993.

 Notre dernière assemblée générale date du 15 novembre 2019.

 En date du 5 mars 2020, à la suite de la démission de Monsieur Christian VEAUX du poste de président, une assemblée extraordinaire a eu lieu. Les membres du conseil d'administration n'ayant aucun candidat pour ce poste ont voté la création de la collégiale et la modification des statuts.

 La collégiale est composée actuellement de 10 membres qui sont :

Bahy Christian

Borey Roger

Bovet Catherine

Cairey Remonay Thérèse

Delacroix Éric

De Oliveira Catherine

Jacquet Colette

Pechoux Jean Marc

Tournier François

Adreani Jean Yves a rejoint à l'unanimité la collégiale au 15/06/2021


 Durant 2020 et 2021, en raison du covid et des confinements, les réunions de la collégiale se sont espacées.


 * En 2020 : Deux courriers ont été envoyés à la mairie concernant différents points :

En février : les permis de construire délivrés l’un au carrefour rue de la Chapelle et chemin des carrières et l'autre en bas du pont des granges

En juin : Débardage du bois au-dessus de la ferme de Charpillot, aménagement de sécurité en bas du pont des granges, aménagement RN 57, terrain de jeu du quartier Charpillot, Rue de Beaumont

 

* En 2021 :

En juin : courrier évoquant le trafic poids lourds du chemin des carrières jusqu’à la rue des Argillers.

2 réunions ont eu lieu en mairie en mars 2021 et juillet 2021


Présentation de l’ordre du jour :

 Tous les points évoqués vont être développés

 

Animations : AUCUNE

 

Cotisation annuelle :

Montant inchangé (5 euros par famille).31 cartes virtuelles ont été vendues.

 

 II -RAPPORT FINANCIER :

Rapporteur : Catherine DE OLIVEIRA

 

III-Renouvellement de la collegiale :

 

Rapporteur : Catherine BOVET


 Appel à candidature :

Catherine BOVET, fait appel à candidature aux membres de l’auditoire.

 

Y a-t-il des membres sortants ?  NON

Y a-t-il des personnes qui veulent faire partie de la direction de la collégiale ?OUI

Monsieur CHAMPREUX Patrick, 8 Rue des granges

 

11 Membres de la nouvelle Direction Collégiale à compter du 8 Avril 2022

Nom

Prénom

Téléphone

Rue / Domicile

ADREANI

Jean-Yves

  06 26 07 54 01

55, Rue de Beaumont

BAHY

Christian

03 81 46 56 90

30, Rue Jean Monnet

BOREY

Roger

03 81 39 17 61

16, Rue St Vincent de Paul

BOVET

Catherine

03 81 46 38 87

63, Rue des Granges

CAIREY-REMONAY

Thérèse

03 81 46 69 11

47, Rue Chirveau

CHAMPREUX

Patrick

  06 73 74 67 60

8, Rue des Granges

DELACROIX

Éric

03 81 46 87 28

27, Rue Clément Ader

DE OLIVEIRA

Catherine

03 81 46 74 43

9, Rue du Docteur Baud

JACQUET

Colette

03 81 46 82 50

4, Rue Chirveau

PECHOUX

Jean Marc

03 81 89 79 93

8, Rue des Argilliers

TOURNIER

François

03 81 46 44 69

34, Rue Chirveau

 

   

 

IV-POINT SUR LES AMENAGEMENTS DEPUIS LA DERNIERE ASSEMBLEE GENERALE :

 

Rapporteur : Éric DELACROIX

Comme à l’accoutumée et avec un commun accord de l’ensemble des Membres de la Collégiale, l’exposé de ce point de l’ordre du jour, accompagné du « traditionnel » reportage photographique « connaissance de notre quartier », s’opérera avec précision, objectivité et non sans quelques traits d’humour, voire d’humeur, pour tenter, si possible, de tenir en éveil l’auditoire.

Synthèse « suivi des travaux et suggestions »

1 : Rappel de la méthode de travail des années précédentes

-          Fichier exhaustif (tableau récapitulatif = une vingtaine de pages)

-          Rencontres régulières avec Isabelle Narduzzi, conseillère déléguée

-          Point annuel lors de l’assemblée générale 

2 : Évolution conjoncturelle

-          Covid = interruption

-   Changement de conseillère déléguée : Alexandra Leroux remplace Isabelle Narduzzi

-          Mise en place par la ville de l’application Tell My City.

3 : Pour l’avenir

L’application mis à disposition des habitants pour signaler les problèmes rencontrés (voirie, sécurité etc…) remplace le tableau des propositions que nous avions élaborées pour un recensement des travaux et le suivi des informations en lien avec notre référente.

 

-          Se concentrer sur les propositions structurelles.

4 : Situation actuelle

o        Positif :

-          Rue Montrieux : les trottoirs et chaussées ont été refaits ; au niveau du feu rue des remparts, la barrière est souvent endommagée par les usagers en voiture. Qui règle les réparations ?

Réponse de Monsieur le maire : C’est l’usager lorsqu’il est identifié, sinon c’est aux frais de la commune.

 

              -  Pont des Granges : Au niveau du talus, la SNCF a nettoyé en coupant tous les épineux. Il serait souhaitable de remettre la barrière en état. (En attendant la piste cyclable !!!).

 

o       Interrogations :

-          Rue de Beaumont/ Propriété Bichet


                   Prolongation du trottoir sera faite. Pas de date.


-          Rue des Granges/Rue Jacques Cartier


            Quel est l’avenir du terrain boisé situé au début de la rue Jacques Cartier, en contrebas de la rue des Granges ?

                Réponse de M Le Maire : Il a vocation à rester en zone verte non constructible.


o       Points noirs non résolus :

 -      Chapelle de l'Espérance 

     Le cheminement au niveau de l’éclairage au sol semble étroit. Passage de poussette difficile. A vérifier.

 

-Pont de la Fauconnière

            Etat de dégradation du trottoir

 

-Terrain de jeux Rue de Beaumont

            Le terrain de pétanque a été nettoyé mais pas suffisamment pour pouvoir jouer. Seule la moitié du site a été entretenue.

 

-Déneigement

            Devant France Télécom, qui déneige le bourrelet ?

            Réponse de M. le Maire : c’est de la compétence de l’entreprise privée

 

-Ilot/Intersection pour Ferme de Charpillot

            Taille des haies. A nouveau manque de visibilité. A noter

 

-Point de vue de la Fauconnière

            Aucune visibilité sur le château de Joux. A voir

 

-Affichage sauvage vers la maternelle Raymond Faivre

            C’est de la responsabilité des privés (SNCF, EDF).

 

-Pont Saint Claude

            Problème récurrent du goudron qui se soulève par de fortes pluies

            Le Maire pense que la solution c’est de faire un trottoir avec bordure

 

-Accès antenne en face le Pélikan’s

La porte de protection est toujours ouverte. M Le Maire, renvoie la responsabilité au gestionnaire de l’équipement.

 

 

V- QUESTIONS DIVERSES (Lotissement Villavie, Bourgogne Recyclage, RN 57, TEOMI)

 

Lotissement Villavie en bas du Pont des Granges

 

Rapporteur : François TOURNIER

Rappel :Un permis de construire 20 logements a été délivré le 2/08/2019 à SMCI. Un permis de construire modificatif en date du 21/01/2020 a été délivré à ce même bénéficiaire autorisant 2 logements supplémentaires soit 22 logements.

Un permis d’aménager autorisé le 5 mai 2021 vient se substituer au permis de construire précédent pour 17 lots. Un modificatif du permis d’aménager a été délivré le 16/09/2021 toujours pour 17 lots. La hauteur des bâtiments autorisée est de 8 m au faîtage. Nous n’avons pas d’autres informations concernant la vente des lots.

 

Concernant la sécurité de l’aménagement, nous avions proposé un feu intelligent à la place d’un grand plateau ralentisseur.

Réponse de M. le Maire : « La sortie a été reculée au plus bas du Pont. (Voir plan de masse sur le PA).Je n’ai pas connaissance du projet du promoteur. Impossibilité de mettre un feu intelligent dans le sens descendant. La création d’un plateau ralentisseur est maintenue. »

 

RN 57

Rapporteur : Roger BOREY

DESENCLAVEMENT DU QUARTIER

C’est en tant que conseiller inter-quartiers et habitant du quartier que Roger BOREY souhaite donner son avis sur l’impact de la RN 57 qui concerne notre quartier.

L’Association a proposé des mesures pour désenclaver notre quartier qui compte plus de 2000 habitants et qui à ce titre mérite d’être entendu et intégré au dispositif étudié par la DREAL ;

                Pour le désenclavement, les solutions existent :

1.      Supprimer les trottoirs sous le Pont Saint Claude afin de fluidifier le trafic routier et éviter qu’à partir de 4 voitures un bouchon ne se forme sous le Pont.

2.      Aménager et/ou rétablir pour les personnes à mobilité réduite, piétons et cyclistes un passage à niveau en prolongement de la rue Montrieux.

3.      Autre solution possible, utiliser le passage de la rue du Stand à la Gare pour déboucher sur le parking BERTHET ; Avantage : les quelques trains arrivant en gare ou partant de la gare roulent au ralenti

 

Pourquoi ces aménagements ne seraient-ils pas supportés lors de l’aménagement de la RN57 par la Dreal ?

Réponse de M. le Maire : L’enquête publique s’est terminée le 31 MARS. Le Commissaire Enquêteur et la DREAL ont 10 jours pour prendre en compte tous les avis (population, associations,). Le Commissaire Enquêteur rendra son avis fin avril. Ensuite, le préfet officialisera le projet et décidera de la Déclaration d’Utilité Publique (DUP).

 

Un groupe de travail sera créé et la Collégiale sera associée. Daniel DEFRASNE travaille sur le plan de circulation. Nous serons contactés. Des tests seront réalisés avec des Bali routes pour essai tourne à gauche au carrefour du Pelikan.

 

Les travaux du carrefour Saint Claude ne seront pas supportés par la DREAL ; ces travaux annexes seront financés par la Ville. Mi - 2022 les propriétaires seront de nouveau consultés au sujet des expropriations.

 

Début des travaux : Mai 2023/Délai des travaux : 18 mois/Livraison : 2025

 

PASSAGE A NIVEAU :

 

 En réponse à Eric DELACROIX, qui était intervenu à ce sujet, lors de la réunion publique de l’enquête publique, le 12 mars, et après renseignements pris par M. le Maire, (réponse de la SNCF en date du 17/03) celui-ci nous informe qu’un décret est paru en 2020 interdisant la création de passage à niveau.

  

REGULATION DES FEUX TRICOLORES :

La gestion des feux appartient à la Ville. Monsieur le Maire s’engage à faire vérifier le séquençage de ces feux.

BOURGOGNE RECYCLAGE :

Rapporteur : Jean-Marc PECHOUX

 

L’entreprise Bourgogne recyclage s’est beaucoup diversifiée ces derniers temps, passant du traitement de ferraille à l’origine à celui de diverses matières recyclables actuellement, posant par son développement de plus en plus de problèmes dans les rues du quartier.

 Nous avons envoyé, à ce sujet, le 21 Juin 2021, un courrier à Monsieur le maire, qui nous a reçus le 1er juillet en présence de Monsieur CHAUVIN, Adjoint à l’Urbanisme. De ce qui avait été dit à cette réunion, nous n’avons obtenu concrètement que l’installation du radar pédagogique rue de Beaumont.

 Le 14 mars 2022, plusieurs membres de La Collégiale se sont rendus sur le site de Bourgogne Recyclage et ont pris des photographies. Ils ont discuté avec M. DESHOUILLERES Jérémy, Responsable du site, venu à notre rencontre, en partie conscient des problèmes.

Questions au sujet du site :

A quoi correspondent ces sorties de tuyaux, à ciel ouvert, au-dessus de la voie ferrée et le déversement d’effluents dans la pâture, en dessous de la voie ferrée.

       Peut-on accepter des installations dangereuses au-dessus de la voie ferrée (la SNCF s’en est émue par courrier) ?

       Que penser du dépôt de déblais par les artisans chez Doubs recyclage ? est-il gratuit ?

 

Détail d’importance : La commune loue le domaine communal à l’entreprise pour lui permettre d’entreposer ses bacs.

 

Réponse de Monsieur le Maire : il prétend ne pas avoir d’autres solutions que de louer le domaine communal à Bourgogne Recyclage, déjà qu’il leur a refusé de leur vendre ce même domaine communal.

 

Dans les rues du quartier, avec photographies

 

Le trafic s’accentue depuis plusieurs mois. Des camions de 19 Tonnes regroupent sur le site des matières recyclables, qui sont ensuite évacuées par des camions de 44 Tonnes, long de 17 mètres environ.

 La voirie cumule plusieurs handicaps structurels (carrefour dangereux Argillers-Beaumont avec pente, rue du Stand étroite avec un seul trottoir, carrefour rue de la chapelle/chemin des carrières, étroit, en pente, avec un mauvais angle de vision, etc..) le tout accentué par l’enneigement l’hiver.

 

Parallèlement les camions commettent des infractions, photographies à l’appui : virage coupé à l’angle des rues Argillers et Beaumont avec empiétement du trottoir, empiétement de la partie gauche de la rue des Argillers avec des rencontres acrobatiques de camions et de voitures, utilisation du portable au volant, etc…

De plus les glissades sont fréquentes par temps de neige et le bruit intense est le fruit de mauvais arrimages, des plaques d’égout, nombreuses en zone résidentielle et parfois de la vitesse de certains.

 

 

Questions :

-          Quelle place pour la sécurité des habitants du quartier, face au danger d’un tel trafic en zone résidentielle ?

-          N’est-il pas venu le moment de trouver une solution négociée pour un déplacement planifié du site en des lieux plus propices, le bail de location étant pour cela un élément important d’incitation entre les mains de la commune ?

 

Le Directeur du site, Monsieur Geoffroy SECULA et le responsable du site, Monsieur DESHOUILLERES Jérémy sont présents dans la salle.

Monsieur le Maire leur propose d’exposer la situation.

 

Intervention de Monsieur SECULA :

 

Site existant depuis 1950. L’entreprise a été rachetée en 2011 à M. FELTZ. On est totalement sensible à tous les problèmes. On essaiera d’y répondre, sachant qu’il y a beaucoup de sujets à traiter au quotidien. Le site a été contrôlé en 2018. Oui, on cherche à développer notre activité. 15% de tonnages en plus qu’il y a 6 ans.

80 passages quotidiens aller-retour

40 passages par jour : Un nombre non négligeable de fourgons utilitaires d’artisans venant déposer des déchets.

2 chauffeurs permanents sont salariés.

Les artisans qui apportent leurs déchets à l’entreprise sont facturés.

Engagement de travaux : Monsieur le Maire annonce 45000 euros pour réfection Chemin des Carrières au printemps.

Concernant les bennes, l’entreprise a sollicité les élus pour louer la parcelle au-dessus afin de déposer ces bennes.

Vitesse des camions : M. SECULA est conscient du risque d’infraction. Les chauffeurs sont briefés pour respecter la vitesse à 30 kms/h.

Concernant le bruit (claquement des bennes), il expérimente un gainage des chaines.

M. SECULA vient de mettre en place le départ du camion en dehors du site pour éviter son passage dans les rues à 5 heures du matin.

 

Le public réagit ensuite, une personne trouve intolérable le bruit des camions du côté chemin des Carrières/rue de la Chapelle.

Une autre personne dit apprécier que l’entreprise Bourgogne–Recyclage soit consciente des nuisances imposées au quartier, ait la volonté d’améliorer les choses, mais trouve que cela ne répond en rien à notre attente, qui est de voir déplacer l’entreprise dans un site adapté.

Cette personne pose alors la question ; Allez-vous continuer à occuper ce site ?

Réponse de Monsieur Secula : Oui, car nous n’envisageons pas de nous déplacer ailleurs.

 

 

TEOMI (TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES INCITATIVE)

 

Fin 2022 : Nous serons informés de la mise en place de la facturation (une part fixe appliquée sur la taxe foncière et une part variable à la levée) Tous les quartiers n’auront plus 2 passages par semaine.

 Année blanche en 2023

 1ère facturation en 2024

 

 

 

VI - PRESENTATION ASSOCIATION « SELLE VOUS PLAIT »

Deuxième partie de réunion

 

Par Aude Marmorat (Trésorière) et Michel Jeanneret (Président)

 

L’objectif de cette nouvelle association est la promotion et le développement des voies, pistes et aménagements urbains pour faciliter et sécuriser l’usage du vélo à Pontarlier et dans le Haut-Doubs.

 

Les membres sont motivés par :

-            Le plaisir de circuler à vélo

-            Un souci de préservation de la planète

-            L’incidence sanitaire de la pratique d’un exercice physique régulier

-            Le lien social généré par ce mode de transport doux.

 

Son action est clairement inscrite dans le cadre d’une coopération avec les responsables municipaux. L’association se définit comme un organe de réflexion, de proposition et de coopération.

 

Prochaine manifestation : Samedi 21 mai « Mai à vélo à Pontarlier »

 

 

En savoir plus : https://sellevousplait.wixsite.com/home

 

Les membres de la Collégiale remercient Aude et Michel pour cette présentation et souhaite longue vie à cette nouvelle association.

 

 

VII – VERRE DE L’AMITIE

 

Eric DELACROIX remercie une nouvelle fois Monsieur le Maire, les Elus et Services Municipaux, ainsi que les Intervenants.

 

Il clôture l’Assemblée Générale à 23h00 et convie l’auditoire à partager « le verre de l’amitié ».