COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA COLLEGIALE EN DATE DU 1er OCTOBRE 2020

 

PRÉSENTS : BAHYChristian, BOREY Roger, BOVET Catherine, CAIREY REMONAY Thérèse, DELACROIXEric, JACQUET Colette, PECHOUX Jean-Marc, VEAUX Christian

REPRÉSENTANT DE LA MAIRIE : LEROUXAlexandra, Adjointe à la Communication, Référente

EXCUSES :DE OLIVEIRA Catherine, SALVI Catherine,TOURNIER François

Réunion au domicile de Catherine BOVET à 20h00

Après accueil et présentation des personnes présentes, Alexandra LEROUX précise son rôle en tant qu’Elue : Relancer la démocratie locale, donner du pouvoir aux habitants. Elle nous informe qu’après avoir fait le tour de toutes les Associations de quartier de la Ville, nous sommes la seule Association qui reste « active ».

Historique et but de l’Association : EricDELACROIX présente l’Association depuis sa création en 1991, ayant pour objectif le désenclavement des quartiers Chirveau - Charpillot- La Chapelle- Le Stand séparés du reste de la Ville de Pontarlier par la voie ferrée et la Rocade Pompidou.

Alexandra LEROUX nous informe que :

Jean-Marc GROSJEAN, Adjoint à la Mobilité, très axé sur les modes doux, développement durable. Peut éventuellement être une aide pour La Collégiale.

Aménagement de sécurité : sortie des futures constructions en bas du Pont des Granges :

Alexandra LEROUX nous précise que l’étude technique est en cours : se profile l’aménagement «d’un grand dos d’âne ». Comme il avait déjà été formulé à la réunion en mairie du 15 juillet, nous serons conviés à une réunion de travail courant oct/Nov. Le Département ne financera pas cet aménagement.D’autre part, la S.M.C.I sera consultée également pour le financement.

Aménagement de l’entrée sud de la R.N. 57 :

Nous serons conviés au groupe de travail sur l’aménagement du carrefour du Pont Saint Claude courant Décembre.

 Christian BAHY prend la parole afin de donner des explications concernant la construction des 3 immeubles vers l’école Raymond Faivre et ses conséquences déplorables lors d’orages et fortes pluies.

 

Tableau des propositions :

Une lecture rapide du tableau est faite par Christian VEAUX, avec insistance sur les points paraissant importants et non encore réalisés (par exemple la temporisation des feux au carrefour Saint-Claude). Des remarques supplémentaires seront rajoutées au tableau (au niveau de la Chapelle d’Espérance, les diodes manquantes, l’herbe qui pousse au pied du mur de la Chapelle, la taille de la haie au Stop Rue du Dr Baud/ Rue de Baumont, la signalétique des points de vue de la Chapelle et de la Fauconnière).

Une copie du tableau sera envoyée à Alexandra LEROUX.

Alexandra LEROUX propose de nous réunir avec Didier CHAUVIN, Adjoint à l’Urbanisme, pour parler des points proprement techniques. Elle nous proposera 2 dates.

Christian BAHY se charge de proposer 2 dates afin d’organiser un tour de quartier à pied un samedi après-midi avec Alexandra LEROUX. Cela aura pour but de bien s’imprégner des problématiques du quartier.

Assemblée Générale :

Décision est prise de fixer à une date ultérieure l’Assemblée Générale en raison de la situation sanitaire en cours.

Fin de séance à 22h et remerciements à nos hôtes Cathy et Gérard BOVET

 

                Compte rendu rédigé par Colette JACQUET et Thérèse CAIREY REMONAY

                Et validé par Christian VEAUX

Compte Rendu de la réunion en Mairie du 15-juil-2020 à 8h00

PRÉSENTS MAIRIE : Monsieur le Maire, Mme LEROUX Alexandra, nouvelle référente

PRÉSENTS COLLEGIALE : CAIREY REMONAY Thérèse, TOURNIER François, VEAUX Christian

C’est avec café et croissants, que Monsieur le Maire nous accueille. 

Il prend la parole et aborde les différents points de notre courrier.

-         Aménagement de l’entrée sud de la R.N. 57

Une réunion a eu lieu à la Sous -Préfecture. Le dossier a pris trois mois de retard. Il a, à ce jour, été  transmis pour avis au Comité Environnemental. La DREAL a reçu le compte rendu de ce Comité, et doit maintenant répondre à différentes exigences, par exemple, la préservation de certaines espèces protégées de la  faune (lynx) et de la flore .

La DREAL a pris contact avec les riverains. Deux d’entre eux sont particulièrement impactés. 43 des propriétaires ont été rencontrés. Certains attendent des précisions. D’autres sont « contents » car l’État va refaire la route devant leurs propriétés. La DREAL a travaillé sur le projet du parking relais et sur l’arrière du "carrefour-market".

CE QU’IL FAUT RETENIR : Dès Septembre, un groupe de travail sur l’aménagement du carrefour du Pont Saint Claude sera constitué, la Collégiale en fera partie, ainsi que la Ville(Daniel DEFRASNE, Alexandra LEROUX, Didier CHAUVIN) et la DREAL ; il y aura mise à l’essai de la suppression du tourne-à-gauche sur la Rocade en venant de la Suisse. Pour emprunter le Pont St Claude, les véhicules devront aller tourner au rond-point de la Gare et revenir jusqu'aux feux tricolores.

Il faudra, ou s’entretenir téléphoniquement, ou se réunir pour définir les personnes intéressées, ( le nombre, 3 ?)

Monsieur le Maire nous informe que la SNCF a, dans un courrier adressé à la Mairie,  refusé catégoriquement la réouverture du passage piéton sur les voies ferrées. Cependant, l’idée du percement sous le Pont d'un passage piéton peut être envisagée.

Pour mémo : l’Enquête Publique sera lancée en Avril 2021, début des travaux en 2022,

fin des travaux en 2024.

-         Terrain de jeux du bas du quartier Charpillot 

Ces travaux sont prévus sur 2020/2021. Mais des réparations d’urgence pourront être réalisées si besoin.

-         Aménagement de sécurité : sortie des futures constructions en bas du Pont des Granges

Suite à la réunion technique pilotée par Antoine CHARRIER et avec les différents intervenants, Ville, Conseil général (STA), Direction des Investissements, un projet est à l’étude, soit une ovalie, soit un grand plateau ralentisseur sur une grande longueur, soit un feu intelligent. On sera recontacté à la rentrée de Septembre.

A notre question concernant le poids maximum que peut supporter le Pont SNCF, le Maire  va se renseigner et nous redonner réponse.

-         Débardage bois au- dessus de la ferme de Charpillot

Monsieur le Maire n’a pas de réponse à notre question. Il va se renseigner.

-         Plateau multi-sports vers Raymond Faivre

Monsieur le Maire va vérifier que l’équipement intègre bien un filet de protection. Il veut conserver l'implantation prévue sur le Permis.

 -          Nous avons également évoqué la  pollution des véhicules des gens du voyage qui transportent  la ferraille chez Doubs Recyclage.

-         Trottoir droit du Pont de la Fauconnière :

Ce trottoir n’a pas été refait lors des travaux d’enrobé exécutés ce mois -ci, car il ne faisait pas partie des travaux prévus.

                Ce compte rendu a été rédigé par Thérèse CAIREY REMONAY

                Et validé par Christian VEAUX et François TOURNIER

Compte Rendu de la Collégiale du 11-juin-2020

PRÉSENTS :BAHY Christian, BOREY Roger, BOVET Catherine, CAIREY REMONAY Thérèse, DELACROIX Eric, DE OLIVEIRA Catherine, JACQUET Colette, PECHOUX Jean-Marc, SALVI Catherine, VEAUX Christian.

EXCUSE : TOURNIER François

Réunion au domicile de Thérèse CAIREY REMONAY à 20h00 

Thérèse ouvre la séance et nous informe de l’enregistrement à la Sous-préfecture des nouveaux statuts de l’association par le récépissé remis par Catherine Bovet. Nous devons donc transmettre les nouveaux statuts à tous les adhérents de l’association en joignant le compte-rendu de l’assemblée extraordinaire et informer Monsieur Le Maire. Christian Veaux se charge de faire le nécessaire.

Nous souhaitons désormais communiquer uniquement par mails les informations importantes étant donné que certains membres de la Collégiale n’ont pas l’application Wattsapp. Il a été décidé que chaque membre doit avoir accès à la boite mail « Chapelle-Charpillot » ce qui n’est pas le cas aujourd’hui. Nous demanderons à François, qui lui a les codes d’accès de pouvoir le faire. D’autre part, il a été également décidé qu'un seul membre ouvrira régulièrement les mails et transmettra si besoin les questions éventuelles des adhérents du quartier. (Membre à confirmer, entre- autre nous avons pensé à François).

Thérèse nous montre l’esquisse modifiée par M. DE OLIVEIRA Carlos du logo de l’association que nous travaillerons ensemble plus tard lors de la diffusion d'informations que nous aurons à partager avec les habitants du quartier. Ayant pour le moment d’autres priorités.

Plusieurs points sont abordés suite à différentes demandes :

-         Débardage de bois(forêt au-dessus de la ferme de Charpillot, sortie du bois rue des Granges). La Ville à l’intention d’aménager une partie du chemin afin que les camions puissent circuler. L'accès du chemin de Charpillot et la rue des Granges peut engendrer des difficultés. C'est un point à surveiller.

-         Aménagement de sécurités de la sortie des futures constructions en bas du pont des Granges. Nous attendons la convocation annoncée par M. Le Maire, faisant suite à notre courrier soulignant nos inquiétudes de sortie des futurs habitants. Par communication téléphonique avec M. le Maire, Thérèse rappelle que la Ville réfléchit à un aménagement (ovalie). Le Maire convoquera deux personnes de la Collégiale sur le terrain (Christian Bahy et Roger Borey se proposent). Au vu de la topographie du terrain, Thérèse pense qu’il serait judicieux d’avoir un « expert » en matière de cadastre, de courbes de niveau, de pente afin de pouvoir discuter.

-         Point sur l’aménagement de la RN57 (date de l’enquête publique). Aucune information sur ce point. La vigilance est de mise.

-         Terrain de jeux du bas du quartier Charpillot : Nous avons eu encore une nouvelle fois une demande quant à l’aménagement de cette aire de jeux.

Nous décidons de faire un courrier à Monsieur Le Maire concernant les problèmes évoqués ci-dessus. Nous demanderons également de pouvoir correspondre avec notre future référente remplaçante de Madame Isabelle Narduzzi (courrier sera fait par Thérèse et Catherine Bovet)

Nous avons également décidé de dissoudre le groupe de suivi.

Nous demanderons à la future référente d'assister, quand il sera nécessaire, à nos réunions de Collégiale.

Le tableau de surveillance des travaux sera simplifié (Jean-Marc se propose pour effectuer cette simplification)

Sortie proposée : Christian BAHY et Eric se chargent d’étudier une sortie à vélo sur les pistes cyclables de la Ville et ses communes proches (Houtaud, Doubs) afin de nous « imprégner » de toutes ces nouvelles réalisations. RDV pris pour le mois de septembre. 

Prochaine réunion : jeudi 1er octobre chez Catherine Salvi.

A l'issue de la réunion, un présent est offert au Président sortant qui, gêné, remercie la Collégiale, en précisant que les actions menées l'ont été avec la collaboration de tous les Membres.

La séance se termine à 22h00.

                Ce compte rendu a été rédigé par Colette JACQUET et Thérèse CAIREY REMONAY

                Et validé par Christian VEAUX

compte rendu de l'AG Extraordinaire du 5 mars 2020

La séance débute à 20h00. Le quorum n'étant pas atteint, l'Assemblée est reportée ultérieurement.

Conformément aux statuts, le Président programme une nouvelle Assemblée Générale Extraordinaire ouverte à 20h25.

Le Président ouvre la séance.

Le président remercie les Membres de l'Association présents et excuse Eric DELACROIX, Thérèse CAIREY-REMONAY, François TOURNIER (qui ont donné des pouvoirs), ainsi que M. Mme POURCELOT, tous étant retenus pour diverses raisons.

Il remercie Mme Isabelle NARDUZZI, représentante de la Municipalité, invitée et présente, pour sa collaboration active et fructueuse avec l'Association au cours de ces cinq dernières années.

Celle-ci remercie l'Association pour son action constructive pour le bien-être des habitants du quartier.

Le Président ne briguant pas un nouveau mandat, et dans un souci de partage des responsabilités, les membres du Conseil d'Administration ont décidé d'une direction sous forme collégiale de l'Association, d'où la convocation de cette Assemblée Générale Extraordinaire.

Il remercie l’association de la confiance qu’elle lui a apportée

.

Le Président présente l’ordre du jour de cette Assemblée Générale Extraordinaire :

• Modifications des statuts de l’association sous une forme collégiale
• Élection de la Direction de cette collégiale

Membres du Comité présents ou représentés :

Ch. BAHY, R. BOREY, Th CAIREY-REMONAY, C BOVET, E. DELACROIX, C. DE OLIVEIRA, C. JACQUET, J.M. PECHOUX, C. SALVI, F. TOURNIER, Ch. VEAUX 

 

Personnes Adhérents participantes:

M.Mme HUMBERT Marcel

M.Mme OUDOT Roger

Participants à cette assemblée générale extraordinaire :

Seuls les adhérents à jour de leur cotisation 2020 ont reçu une convocation et pourront participer au vote

Nombre de convocations adressées : 31

Nombre de personnes présentes : 15

1. Le Président présente les nouveaux statuts de cette collégiale, et les soumet au vote à main levée.

Article 1 : Roger BOREY demande à ce que le nom du Comité soit rectifié en Comité des quartiers Chapelle-Charpillot. Après mise au vote, cette rectification sera prise en compte sous réserve qu’elle soit possible vis à vis de la Sous-Préfecture.

Article 7 : Roger BOREY demande à ce que soit rajouté en ce qui concerne le vote : « ou à bulletin secret » si une demande est formulée par un Membre de l'Assemblée.

Après mise au vote, cette rectification sera prise en compte.

Les statuts modifiés des observations formulées ci-dessus sont mises au vote à main levée :

Résultats :

A l’unanimité les statuts de la collégiale sont adoptés

2. Le Président fait appel à candidature pour élire les membres de la Direction Collégiale

Liste des candidats

Puis les soumet au vote à main levée.

Résultats :

A l’unanimité le groupe candidats à la Direction Collégiale est adopté

Membres de la Direction Collégiale

Le Président remercie tous les membres.

La séance est levée à 22h00.

Membres signataires :

Le Président de séance,                                                                La secrétaire de séance, 

Christian VEAUX                                                                  Thérèse CAIREY REMONAY

Pièce jointe :

Nouveaux statuts

Compte Rendu du CA du 13-février-2020

PRÉSENTS : BAHY Christian, BOVET Catherine, CAIREY REMONAY Thérèse, DELACROIX Eric. DE OLIVEIRA Catherine, JACQUET Colette, PECHOUX Jean-Marc, TOURNIER François, VEAUX Christian

.

EXCUSES : SALVI Catherine

ABSENT : BOREY Roger

Réunion au domicile de Jean-Marc PECHOUX à 20h00

Jean-Marc ouvre la séance en proposant de lire la lettre préparée avec plusieurs membres, qui sera envoyée à Monsieur Le Maire, avec l’accord de tous les membres présents, indiquant notre vive inquiétude sur deux permis déposés :

·         L'un concernant la construction d'un bâtiment collectif de quatre logements au carrefour des rues de la Chapelle et du chemin des Carrières.

·         L'autre, la construction de vingt deux logements rue des Granges.

Une visite sur le terrain peut être envisagée.

Nous rappelons la réunion de la liste GENRE le 26 février à 20 h salle Morand.

(réunion dans le cadre de la campagne des élections municipales)

La séance se termine à 22h00.

La Secrétaire de séance,                                                                                    Le Président,

Compte rendu du CA du 03 février 2020

Réunion au domicile de la secrétaire à 20h00

PRÉSENTS : BAHYChristian, BOREY Roger, BOVET Catherine, CAIREY REMONAY Thérèse, JACQUET Colette,  PECHOUX Jean-Marc, SALVI Cathy, VEAUX Christian

EXCUSES : TOURNIER François, DE OLIVEIRA Catherine

ABSENT : DELACROIX Eric

Réunion chez Thérèse CAIREY-REMONAY

La secrétaire ouvre la séance en souhaitant la bienvenue à M. Carlos DE OLIVEIRA et le remercie pour son aide éventuelle au niveau informatique.

Suite au CA du 9 janvier et au souhait de fonctionner désormais en association collégiale, nous définissons les nouveaux statuts après que certains membres se soient informés auprès d'une personne de la sous-préfecture.

Nous devons convoquer les adhérents en Assemblée Générale Extraordinaire, afin d’approuver ces nouveaux statuts, qui se tiendra le jeudi 5 mars à la salle numéro 4 au théâtre Bernard Blier.

Nous convenons de distribuer les tracts informant les habitants du quartier Charpillot-Chapelle pour le compte-rendu de l’Assemblée Générale du 15 novembre et de la RN57 - Aménagement Sud de Pontarlier le mercredi 12 février.

Nous programmons une nouvelle réunion le jeudi 13 février à 20h00 chez Jean-Marc Pechoux, pour préparer des courriers que nous adresserons à Monsieur le MAIRE concernant les différents dossiers de permis de construire (3 dossiers dans le quartier) qui interpellent l'Association et les habitants.

La séance se termine à 22h00.

La Secrétaire de séance,                                                                    Le Président,

Colette JACQUET                                                                           Christian VEAUX

Compte Rendu du CA du 21-janvier-2020

Réunion au domicile de Christian BAHY

PRÉSENTS : BAHY Christian, BOREY Roger, BOVET Catherine, CAIREY REMONAY Thérèse, DELACROIX Eric, DE OLIVEIRA Catherine, JACQUET Colette, MAIRE Pierre-André, PECHOUX Jean-Marc, SALVI Catherine, TOURNIER François, VEAUX Christian

Notre réunion se déroule comme étant déjà une Association Collégiale, c’est-à-dire sans Président.

• Compte Rendu de la réunion du 17 janvier 2020 entre le Maire (Patrick GENRE)  et les membres délégués du CA (Christian BAHY, Roger BOREY, Cathy BOVET et Christian VEAUX) :

Les différentes propositions de l'association, datant de Novembre 2016 ont été rappelées à Monsieur le Maire. Il en a pris acte tout en donnant l’impression de les découvrir....

Monsieur le Maire devant rencontrer les Services de l'Equipement le 3 mars prochain, il prendra rapidement RDV auprès de M. GRAND de R.F.F., afin d'avoir son avis sur la faisabilité des propositions avancées par l'Association concernant la création d'un passage à niveau au sommet de la rue Montrieux.

Il précise également qu'en cas d'accord avec R.F.F, la Ville aurait le budget pour les travaux à réaliser à cet endroit.

En outre, Monsieur le Maire précise que normalement le tourne à gauche venant de la Suisse sera supprimé.

Concernant l’accès des véhicules pompiers en cas d’incendie ou autre dans le quartier, Monsieur le Maire précise qu’il n’y a aucun problème.

Concernant les voies vertes, une aire de jeux sera aménagée sur le parking des Forges et une passerelle enjambera le Doubs pour rejoindre La Fauconnière.

• Le rendez-vous avec le Journaliste M. CARTAUD a eu lieu. Un article sortira sur la Presse Pontissalienne du mois de Février.

• Le tract aux habitants du quartier sera modifié (Thérèse CAIREY REMONAY) et validé lors de la prochaine réunion.

• Concernant les statuts de l’Association, ceux-ci seront retravaillés par Jean-Marc PECHOUX et Thérèse CAIREY REMONAY.

Une deuxième mouture sera présentée lors de la prochaine réunion du CA qui se tiendra le lundi 3 février 2020 à 20h00 au domicile de  Thérèse CAIREY REMONAY,  47 rue Chirveau.

Ordre du Jour :Statuts de l’Association

NB :  Confirmer présence. Merci.

Pour le CA, La Secrétaire de séance, Thérèse CAIREY REMONAY

Compte Rendu du CA du 09-janv-2020

Réunion au domicile du Président à 20h00

PRÉSENTS : BAHY Christian, BOREY Roger, BOVET Catherine, CAIREY REMONAY Thérèse, DELACROIX Eric, DE OLIVEIRA Catherine, JACQUET Colette, MAIRE Pierre-André, PECHOUX Jean-Marc, VEAUX Christian

EXCUSÉS : TOURNIER François, SALVI Catherine

Le Président ouvre la séance en souhaitant la bienvenue à tous les Membres et également une très bonne et heureuse année 2020.

Élection du bureau

Christian VEAUX ne se représente pas en tant que Président. Après trois années de bons et loyaux services, il est normal de « passer la main».  

Pierre André MAIRE annonce son retrait du Conseil d’Administration, pour des raisons exposées en détail, en séance. A l’invitation de certains Membres, il accepte cependant de poursuivre désormais en qualité d’adhérent, les quelques travaux en cours et donc non encore aboutis (avis d’information aux habitants du quartier, préparation des éléments pour un article de presse, «enrichissement du blog». Il reste adhérent de l'Association et demeure disponible pour apporter sa contribution si besoin est.

Devant la carence de candidature au poste de Président, l’idée d’une présidence collégiale  est évoquée. Christian BAHY va prendre contact avec une personne en charge des Associations à la Sous-Préfecture. Il faudra certainement revoir les statuts et faire une Assemblée Générale extraordinaire. Concernant ce sujet, et afin d’avancer dans nos tâches en cours, une réunion du Conseil d’Administration est prévue :

le Mardi 21 janvier à 20h00 chez Christian BAHY

Concernant le rendez-vous avec Monsieur le Maire le Vendredi 17 Janvier à 14h00, en Mairie, une délégation est constituée :

Seront Présents : Le Président Christian VEAUX, Christian BAHY, Roger BOREY, Catherine BOVET

                                                               Objectifs 2020 :

Article dans la Presse :

Roger BOREY fait lecture, à haute voix, d’un document intitulé « éléments d’une contribution à mettre dans le pot commun en vue de la préparation d’un article de presse » rédigé par Pierre-André MAIRE.

 Après validation de ce document par l’ensemble des Membres présents, Roger BOREY propose de prendre contact avec le journaliste de « la Presse Pontissalienne», Frédéric CARTAUD, et de le rencontrer.

Pierre-André MAIRE nous informe qu’un permis de construire a été délivré le 23 décembre 2019, pour la construction de 4 logements, Rue de la Chapelle/Chemin des Carrières (pointe de terrain en friche). L’immeuble collectif disposerait d’une surface de plancher de 319 m² et d’une hauteur de 14,01 m par rapport au terrain naturel. Il rappelle qu’un certificat d’urbanisme négatif, pour un projet de bien moindre importance, avait été signé par Monsieur le Maire, dans un passé relativement récent.

La séance se termine à 22h00.

La Secrétaire de séance,                                                                       Le Président,

                              

Thérèse CAIREY REMONAY                                                          Christian VEAUX